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Marques déposées par monsieur POULET HERVE
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F COMME FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F COMME FRANCE
M. POULET HERVE
M. BERCHET-MOGUET ERIK

Numéro de dépôt :
3886725
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
F COMME FRANCE de POULET HERVE

Présentation de la marque F COMME FRANCE

Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur POULET HERVE et monsieur BERCHET-MOGUET ERIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F COMME FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur POULET HERVE domicilié(e) 63 AVENUE FOCH - 69006 - LYON - France et monsieur BERCHET-MOGUET ERIK domicilié(e) 8 RUE BOURNES - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULET HERVE domicilié(e) 63 AVENUE FOCH - 69006 - LYON - France.

La marque F COMME FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F COMME FRANCE est expirée depuis le 6 janvier 2022.


M. POULET HERVE - 63 AVENUE FOCH - 69006 - LYON - France

M. BERCHET-MOGUET ERIK - 8 RUE BOURNES - 69004 - LYON - France


M. POULET HERVE - 63 AVENUE FOCH - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.